Conditions générales de vente – CGV Détail du service

Pieber est un lieu dédié à l’épanouissement académique des élèves. 

Nous nous engageons à offrir un accompagnement personnalisé à travers trois formules distinctes :

• Étude dirigée : Des séances du soir (17h15-19h15) offrant un cadre structuré où les élèves sont accompagnés pour faire leurs devoirs. Nous nous assurons que les leçons sont bien comprises et assimilées.
• Soutien : Une aide personnalisée dans une matière spécifique avec des cours de soutien les mercredis et samedis. Cette formule vise à approfondir les fondamentaux et à enseigner des méthodes de travail efficaces pour renforcer les compétences de l’élève.
• Stage : 6 séances par semaine, du lundi au samedi, les matinées pendant les vacances scolaires (février, pacques, juillet, août, Toussaint, noël), nous organisons des stages intensifs pour un renforcement scolaire ciblé, permettant aux élèves de consolider leurs acquis et de préparer sereinement les échéances importantes.

Notre objectif est de permettre à chaque élève de développer son potentiel, de surmonter ses difficultés et de s’épanouir dans un environnement bienveillant. Le rôle de l’enseignant est crucial dans cette mission ; par leur expertise et leur engagement, ils apportent une contribution essentielle à la réussite et au bien-être des élèves.

Moyens mis à disposition

Des enseignants, lors de ces ateliers aident les élèves dans l’exécution de leurs taches scolaires. Dans le centre pédagogique où sont dispensées les heures de cours, études ou stages, du matériel numérique (tablettes, ordinateurs et écran projecteur) est disponible et à la disposition de l’élève.

L’élève pourra utiliser ce matériel à des fins strictement scolaires.

L’élève s’engage à ne pas dégrader le matériel appartenant à la société qui est mis à sa disposition au sein de ses locaux.

Durée de la prestation

VMPS CORPORATION souscrit avec son client un engagement de prestations de cours dont la durée dans le temps sera définie en fonction des besoins du client. La durée de la prestation prévue avec le client est notifiée sur le bon de commande établi pour faire suite à sa demande. Les conditions de paiement seront également prévues avec le client à ce moment là.

Conclusion du contrat

Le contrat est conclu définitivement à la date de la signature du bon de commande ou à

date de retour de l’accord de ce contrat par retour de mail.

Prix

Les prix sont fixés par des forfaits ou des tarifs horaires et dépendent donc des services achetés par le client. Ils sont affichés dans le centre pédagogique. Ils sont mentionnés sur les devis, bon de commandes et factures et décomposés au prix unitaire et nombre d’heure ou en forfait. Tout devis est gratuit.

Modification commande / annulation service Modification de la commande

Les commandes étant définitives et irrévocables, toute demande de modification du service commandé par le client doit être soumise à l’acceptation écrite du prestataire.

En cas d’indisponibilité du service commandé, le prestataire propose au client qui doit donner son accord, la fourniture d’un service équivalent susceptible de remplacer le service commandé.

En cas de désaccord du client, l’indisponibilité du service commandé entraîne l’annulation de la commande et le remboursement du client dans un délai de trente jours, sans dommages ni intérêts et pénalités.

Cependant, si la responsabilité de la non exécution de la prestation incombe au client et qu’il ne se présente pas aux heures de cours commandées, il ne sera pas remboursé.

Des aménagements de cours pour remplacer les séances non effectuées peuvent être envisagées sous réserve de respecter un délais de prévenance de minimum 72h ou sous présentation d’un certificat médical.

Annulation de la commande

Le client qui souhaite annuler une commande doit respecter les conditions d’annulation

ci-dessous :

• Envoyer une LRAR ou remettre en main propre le courrier de résiliation du contrat.
• Payer les frais d’annulation qui s’élèvent à 50% des sommes non consommées

(50% * nombre d’heures commandées entre la date d’annulation et la date de fin de la

prestation * taux horaire, telles que sont précisées toutes ces mentions sur la facture).

• Si le client a payé par avance, avant l’annulation de la commande, le prestataire remboursera le reliquat éventuel entre les heures non consommées et les frais d’annulation.
• Si le client a bénéficié d’une remise au vu du nombre de mois commandés, cette remise est annulée pour le calcul des pénalités ou du remboursement par le prestataire.

Condition de paiement

• Pour valider l’inscription, il vous est demandé de payer un acompte minimum de 80€,

ou de 10% du total des prestations souscrites, si ce montant est supérieur.

Ce règlement peut être fait par chèque ou par virement et doit être effectué dans les 15 jours qui suivent la signature, ou l’acceptation du bon de commande.

Toute prestation commandée doit être réglée avant la fin de la prestation :

Pour un stage de renforcement scolaire

Fréquence de paiement :

Vous payez l’acompte à l’inscription.

Vous payez le 100% du solde restant avant le premier jour du stage. Moyens de paiement :

• chèque ou prélèvement automatique
  

Pour l’étude tutorée ou les cours hebdomadaires

Fréquence de paiement :

Vous payez l’acompte à l’inscription.

Vous payez le solde selon l’option retenue, parmis celles énoncées ci-dessous.

Si vous souscrivez à une formule sur au moins un trimestre, vous pouvez étaler le paiement, sans frais ou payer en une seule fois. En cas d’étalement, il conviendra de signer le mandat automatique de prélèvement. Le dernier paiement interviendra avant le dernier mois de prestation.

Moyens de paiement :

Chèque ou prélèvement automatique. Les chèques seront encaissés selon la périodicité choisie, sur toute la durée de la prestation si vous optez pour l’étalement.

Pour le prélèvement automatique, l’envoi du mandat de prélèvement SEPA, que vous

trouverez joint à la fiche d’inscription, dûment rempli et signé validera

l’inscription. Les chèque sont à adresser à l’ordre de VMPS CORPORATION.

Responsabilité

La responsabilité du prestataire ne peut être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution de ses obligations qui est due, soit au fait du client, soit au fait insurmontable et imprévisible d’un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.

Droit de rétractation

Le client a le droit de se rétracter de son engagement sans donner de motif dans un délai de quatorze jours. Si durant ces quatorze jours, des cours ont été consommés, ils devront être payés. Pour exercer ce droit vous pouvez contacter le : 05 59 27 09 10 ou à l’adresse gestion@profenpoche.com

Information société

VMPS Corporation, SAS au capital de 54 310,5 euros, dont le siège social est au 1 rue Gambetta, 64000 Pau, immatriculée sous le n° 809 744 907 au RCS de Pau et dont le numéro de TVA est FR 04 809744907 acquittée sur les encaissements est propriétaire de l’application « Prof en Poche ».

Le SIRET relatif aux présentes CGV CGU est le 809 744 907 000 43 pour l’établissement

du 28 rue Lormand, 64 100 Bayonne et le 809 744 907 000 19 pour l’établissement du 1

rue Gambetta 64 000 Pau.